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BlankUser
13/05/08-09:12

Abris de jardin et déclaration de travaux

Bonjour,

Nous souhaitons mettre sur notre terrain un abris de jardin d'une surface hors tout de 6.5 m2 (Dimension extérieur = 5,9m²), modèle STRASBOURG. Son utilisation sera destiné au rangement de mobilié de jardin, outils, tondeuse et vélos.
Nous sommes en train de remplir la déclaration de travaux et nous avons quelques doutes.

Doit-on remplir la partie 7 - Fiscalité de l’urbanisme, et plus particulièrement la partie 7.1.2 - Locaux à usage des particuliers non utilisables pour l’habitation, ni pour aucune activité économique ?

Dans notre cas, pour l'abris de jardin type strasbourg, le SHOB est-il de 5,9m²? Y a-t-il de la SHON à déclarer ?

Salutations

Loïc Badoual

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